Composition d’un assainissement non collectif
La collecte et le transport des eaux usées (canalisations, poste de relevage…)
Le traitement :
- soit par le sol en place, ou par un sol reconstitué à l’aval d’une fosse septique toutes eaux :
- Tranchées d’épandage à faible profondeur
- Lit d’épandage à faible profondeur
- Filtre à sable vertical non drainé et tertre d’infiltration
- Filtre à sable horizontal drainé
- Filtre à sable vertical drainé
- soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères de la Santé et de l’Écologie ; La liste, mise à jour, des dispositifs de traitement agréés par les ministères de la Santé et de l’Ecologie est disponible sur le site internet interministériel : www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
La ventilation de l’installation (primaire et/ou secondaire) ;
L’évacuation des eaux usées domestiques traitées de préférence par infiltration. Dans le cas de rejet vers un fossé, une canalisation communale, ou encore un cours d’eau, le propriétaire du point de rejet doit donner son accord.
Bien choisir son dispositif
L’étude de sol et de filière doit permettre de retenir la solution optimale d’un point de vue règlementaire et « technico-économique » en fonction des contraintes de la parcelle et de l’immeuble. Pour toute demande d’installation de dispositif d’assainissement, cette étude fait partie des pièces obligatoires.
