CAMPBON

Urbanisme

Dans cette rubrique :

Conseils architecturaux pour un projet aux abords d'un monument (...)

Conseils architecturaux pour un projet aux abords d’un monument historique

Permanence mensuelle à Savenay ouverte aux habitants et professionnels dont le projet se situe aux abords d’un monument historique

Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme

Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme

Les 11 communes du territoire d’Estuaire et Sillon peuvent réceptionner des dossiers d’autorisation d’urbanisme en version numérique grâce au Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) : https://gnau9.operis.fr/estuairesillon/gnau/#/ Comment déposer un dossier numérique : Avant tout (...)
Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

P.L.U. : règlement et zonages

Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Plan Local d’Urbanisme intercommunal

La Communauté de communes Estuaire et Sillon est compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) depuis le 1er janvier 2017. Les 11 communes du territoire sont couvertes par un PLU et 3 d’entre elles disposent d’un PLUi partiel : Cordemais, Le Temple de Bretagne et Saint-Etienne-de-Montluc. (...)
PLUi de la CCES : une démarche concertée

PLUi de la CCES : une démarche concertée

Le PLUi concerne la vie au quotidien du territoire. C’est pour cela que l’implication des habitants et acteurs est essentielle. La Communauté de Communes Estuaire et Sillon a souhaité que l’élaboration du PLUi s’inscrive dans une démarche participative, et ce dès la première phase de diagnostic. Le (...)
10. Cadastre et formalités d'urbanisme

Cadastre et formalités d’urbanisme

Cadastre
Formalités d’urbanisme


Haut de page

Infos pratiques

Carte interactive des PLU de la CC Estuaire et Sillon