BOUEE

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Cadastre

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Vous pouvez consulter le cadastre et éditer des extraits de plans sur le site : www.cadastre.gouv.fr
Formalités d'urbanisme

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Pour tout travaux, merci de contacter la mairie qui vous conseillera dans le choix des documents à télécharger en fonction de votre projet Les imprimés de demande d’autorisations d’urbanisme sont disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet suivant : (...)
PLU

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Les élus ont approuvé le Plan Local d’Urbanisme de BOUEE lors du Conseil Municipal du 10 février 2011. Le PLU approuvé est opposable à toute personne publique ou privée, pour l’exécution de tous travaux, constructions, plantations, affouillements ou exhaussements des sols, pour la création de (...)
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Le Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire a engagé la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Nantes Saint-Nazaire, afin d’intégrer les évolutions portées par la loi ELAN du 23 novembre 2018, sur la Loi Littoral. Le rôle des SCOTs est renforcé et ils doivent désormais (...)

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